Conditions d’utilisation

APERÇU

Bienvenue chez VeilGems ! Les termes « nous », « notre » et « nos » font référence à VeilGems. VeilGems exploite cette boutique et ce site Web, y compris toutes les informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services connexes, afin de vous offrir, en tant que client, une expérience d’achat soigneusement sélectionnée (les « Services »). VeilGems est propulsée par Shopify, qui nous permet de vous fournir les Services.

Les présentes conditions générales, ainsi que toutes les politiques auxquelles il est fait référence (les « Conditions d’utilisation » ou les « Conditions »), décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez les Services.

Veuillez lire attentivement ces Conditions d’utilisation, car elles contiennent des informations importantes concernant vos droits légaux et couvrent notamment les exclusions de garantie et les limitations de responsabilité.

En visitant, en interagissant avec ou en utilisant nos Services, vous acceptez d’être lié par ces Conditions d’utilisation et par notre Politique de confidentialité. Si vous n’acceptez pas ces Conditions d’utilisation ou la Politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser ni accéder à nos Services.


SECTION 1 – ACCÈS ET COMPTE

En acceptant ces Conditions d’utilisation, vous déclarez avoir atteint l’âge de la majorité dans votre État, province ou territoire de résidence et avoir donné votre consentement pour permettre à vos personnes à charge mineures d’utiliser les Services sur les appareils que vous possédez, achetez ou gérez.

Pour utiliser les Services, y compris pour accéder à ou naviguer dans nos boutiques en ligne ou acheter des produits ou services, il peut vous être demandé de fournir certaines informations, telles que votre adresse courriel, vos informations de facturation, de paiement et d’expédition. Vous déclarez et garantissez que toutes les informations fournies sont exactes, à jour et complètes, et que vous disposez de tous les droits nécessaires pour les fournir.

Vous êtes seul responsable de la sécurité de vos identifiants de compte et de toutes les activités effectuées sous votre compte. Vous ne pouvez pas transférer, vendre, céder ou concéder une licence de votre compte à une autre personne.


SECTION 2 – NOS PRODUITS

Nous avons fait tout notre possible pour présenter avec exactitude nos produits et services dans nos boutiques en ligne. Toutefois, les couleurs ou l’apparence des produits peuvent différer de ce qui apparaît à l’écran en raison du type d’appareil utilisé et de ses paramètres.

Nous ne garantissons pas que l’apparence ou la qualité des produits ou services achetés répondra à vos attentes ou sera identique à celle présentée en ligne.

Toutes les descriptions de produits peuvent être modifiées à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d’interrompre la vente de tout produit à tout moment et de limiter les quantités proposées selon la personne, la région géographique ou la juridiction.


SECTION 3 – COMMANDES

Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d’achat. VeilGems se réserve le droit d’accepter ou de refuser toute commande, à sa discrétion. Une commande n’est acceptée qu’après confirmation par VeilGems et réception du paiement.

Veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la soumettre, car les demandes d’annulation pourraient ne pas être possibles une fois la commande acceptée. Si une commande est refusée, modifiée ou annulée, nous tenterons de vous en informer en utilisant les coordonnées fournies lors de la commande.

Les achats sont soumis aux conditions de retour et d’échange prévues dans notre Politique de remboursement.

Vous déclarez que vos achats sont destinés à un usage personnel ou domestique et non à la revente commerciale ou à l’exportation.


SECTION 4 – PRIX ET FACTURATION

Les prix, rabais et promotions peuvent être modifiés sans préavis. Le prix facturé est celui en vigueur au moment de la commande et indiqué dans le courriel de confirmation. Sauf indication contraire, les prix n’incluent pas les taxes, frais d’expédition, de manutention, de douane ou d’importation.

Les prix en ligne peuvent différer de ceux proposés dans des magasins physiques ou par des tiers. Certaines promotions peuvent être régies par des conditions distinctes ; en cas de conflit, les conditions de la promotion prévalent.

Vous acceptez de fournir des informations exactes, complètes et à jour pour tous les achats et de les mettre à jour rapidement au besoin.

Vous déclarez et garantissez que :
(i) les informations de carte de crédit fournies sont exactes et complètes ;
(ii) vous êtes autorisé à utiliser cette carte ;
(iii) les frais seront honorés par l’émetteur de la carte ;
(iv) vous paierez tous les frais applicables, y compris les taxes et frais d’expédition.


SECTION 5 – EXPÉDITION ET LIVRAISON

Nous ne sommes pas responsables des retards de livraison. Les délais indiqués sont des estimations et ne sont pas garantis. Une fois le produit remis au transporteur, le titre de propriété et les risques de perte vous sont transférés.


SECTION 6 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments des Services (marques, textes, images, vidéos, graphismes, etc.) sont la propriété de VeilGems, de ses affiliés ou de ses concédants et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle.

Les Services sont destinés à un usage personnel et non commercial uniquement. Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée est interdite. Tous les droits non expressément accordés sont réservés.

Les noms, logos et marques de VeilGems sont des marques déposées. Shopify et ses marques demeurent la propriété de Shopify.


SECTION 7 – OUTILS OPTIONNELS

Certains outils fournis par des tiers peuvent être accessibles « tels quels » et « selon leur disponibilité », sans garantie ni responsabilité de notre part. Leur utilisation se fait à vos propres risques.


SECTION 8 – LIENS DE TIERS

Les Services peuvent contenir des liens vers des sites tiers. Nous ne sommes pas responsables de leur contenu, exactitude ou pratiques. L’accès à ces sites se fait à vos propres risques.


SECTION 9 – RELATION AVEC SHOPIFY

Bien que VeilGems utilise Shopify, toutes les ventes sont effectuées directement entre vous et VeilGems. Shopify n’est pas responsable des transactions ou des produits achetés. Vous libérez Shopify de toute réclamation liée à vos achats.


SECTION 10 – POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Les renseignements personnels sont régis par notre Politique de confidentialité et celle de Shopify. En utilisant les Services, vous reconnaissez les avoir lues et comprises.


SECTION 11 – COMMENTAIRES ET AVIS

Tout commentaire, avis ou suggestion soumis accorde à VeilGems une licence mondiale, perpétuelle et libre de redevances pour leur utilisation, y compris à des fins commerciales. Aucun dédommagement n’est dû.


SECTION 12 – ERREURS ET OMISSIONS

Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur ou inexactitude et d’annuler toute commande si nécessaire, sans préavis.


SECTION 13 – UTILISATIONS INTERDITES

Toute utilisation illégale, frauduleuse, abusive ou portant atteinte aux droits de tiers est strictement interdite. Nous pouvons suspendre ou résilier un compte en cas de violation.


SECTION 14 – RÉSILIATION

Nous pouvons résilier l’accès aux Services à tout moment. Certaines dispositions survivront à la résiliation, notamment celles relatives à la propriété intellectuelle et à la responsabilité.


SECTION 15 – EXCLUSION DE GARANTIES

Les Services et produits sont fournis « tels quels » et « selon leur disponibilité », sans garantie expresse ou implicite, dans les limites permises par la loi.


SECTION 16 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Dans toute la mesure permise par la loi, VeilGems et ses partenaires ne pourront être tenus responsables de dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation des Services ou des produits.


SECTION 17 – INDEMNISATION

Vous acceptez d’indemniser VeilGems et Shopify contre toute réclamation découlant de votre utilisation des Services ou de la violation des présentes Conditions.


SECTION 18 – DIVISIBILITÉ

Si une disposition est jugée invalide, les autres demeureront pleinement en vigueur.


SECTION 19 – RENONCIATION ET INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD

Ces Conditions constituent l’intégralité de l’accord entre vous et VeilGems et remplacent toute entente antérieure.


SECTION 20 – CESSION

Vous ne pouvez céder ces Conditions sans notre consentement écrit. VeilGems peut les céder librement.


SECTION 21 – DROIT APPLICABLE

Ces Conditions sont régies par les lois et tribunaux de la juridiction où VeilGems a son siège social.


SECTION 22 – TITRES

Les titres sont fournis à titre indicatif uniquement.


SECTION 23 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS

Nous pouvons modifier ces Conditions à tout moment. L’utilisation continue des Services vaut acceptation des modifications.


SECTION 24 – COORDONNÉES

Toute question concernant les Conditions d’utilisation peut être envoyée à :
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